Appel à projets national Innovation « DEMIBaC » : Développement de briques technologiques et démonstrateurs, Réalisations de premières industrielles associant l’offre et la demande pour la décarbonation de l’industrie.
Le présent AAP comporte deux volets :
Cet AAP vise à soutenir des projets d’innovation portés par des entreprises (TPE, PME, ETI, Grands Groupes), qui accélèrent la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables, depuis les phases de recherche industrielle jusqu’à la démonstration de leur intérêt dans leur environnement opérationnel. Il est possible de déposer un projet qui s’inscrit en même temps sur les deux volets.
Jalons :
Mix de subventions et avances remboursables.
La nature des dépenses éligibles à une aide est précisée dans le régime d’aides de l’ADEME exempté de notification n° SA.59357 relatif aux aides à la Recherche, au Développement et à l’Innovation (RDI) et à la protection de l’environnement (LDE) ainsi que dans la FAQ disponible sur le site ADEME de l’AAP.